{"id":6972,"date":"2018-05-31T15:30:24","date_gmt":"2018-05-31T15:30:24","guid":{"rendered":"https:\/\/www.foei.org\/un-crescendo-de-proces-menace-le-modele-economique-de-shell\/"},"modified":"2023-03-29T14:25:49","modified_gmt":"2023-03-29T14:25:49","slug":"un-crescendo-de-proces-menace-le-modele-economique-de-shell","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.foei.org\/fr\/un-crescendo-de-proces-menace-le-modele-economique-de-shell\/","title":{"rendered":"Un crescendo de proc\u00e8s menace le mod\u00e8le \u00e9conomique de Shell"},"content":{"rendered":"

Il y a vingt ans, au cours d\u2019un processus de planification comportant divers sc\u00e9narios, Shell fit une pr\u00e9diction\u00a0: une s\u00e9rie d\u2019orages violents caus\u00e9s par un changement climatique d\u00e9sastreux allaient s\u2019abattre sur la c\u00f4te Est des \u00c9tats-Unis. Ce <\/a><\/span>document de 1998<\/span>\u00a0 <\/span>mis au jour par le journaliste Jelmer Mommers dit que, par suite de ces orages, \u00ab\u00a0une coalition d\u2019ONG \u00e9cologistes intente une action collective contre le gouvernement des \u00c9tats\u2013Unis et contre les soci\u00e9t\u00e9s p\u00e9troli\u00e8res pour avoir ignor\u00e9 ce que les scientifiques (les leurs compris) sont en train de dire depuis des ann\u00e9es\u00a0: qu\u2019il faut faire quelque chose.\u00a0\u00bb<\/span><\/p>\n

Les oracles de Shell n\u2019auraient pas pu \u00eatre plus exacts. La soci\u00e9t\u00e9 r\u00e9agit de plus en plus contre la consommation de combustibles fossiles\u00a0; les gens en ont assez de l\u2019impunit\u00e9 des grandes entreprises et sont en train de poursuivre en justice ce g\u00e9ant p\u00e9trolier anglo-n\u00e9erlandais.<\/span><\/p>\n

Shell savait que ses op\u00e9rations allaient rendre plus probables les ph\u00e9nom\u00e8nes m\u00e9t\u00e9orologiques extr\u00eames, comme les ouragans Irma, Jos\u00e9, Maria et Harvey de l\u2019ann\u00e9e derni\u00e8re. Shell <\/span>sait depuis les ann\u00e9es 1960<\/span><\/a> que le CO<\/span>2<\/sub><\/span> contribue au r\u00e9chauffement plan\u00e9taire et que les combustibles fossiles sont la source principale des \u00e9missions de ce gaz. Et Shell savait que nous, les habitants et gardiens de la plan\u00e8te, nous allions devenir ses opposants farouches et exiger des mesures contre elle.<\/span><\/p>\n

Le Peuple contre Shell<\/b><\/span><\/p>\n

Les activit\u00e9s et le mod\u00e8le d\u2019affaires de Shell repr\u00e9sentent un risque grave pour l\u2019humanit\u00e9. En avril, les Amis de la Terre Pays-Bas (Milieudefensie) ont adress\u00e9 <\/span>une lettre \u00e0 Shell<\/span><\/a> o\u00f9 ils affirment que l\u2019entreprise manque \u00e0 son obligation l\u00e9gale et morale en conspirant contre l\u2019Accord de Paris sur le climat. Dans cette lettre nous lui demandons de conformer ses activit\u00e9s aux termes de l\u2019Accord, de r\u00e9duire ses investissements dans le p\u00e9trole et le gaz, et de porter \u00e0 z\u00e9ro ses \u00e9missions de gaz \u00e0 effet de serre d\u2019ici \u00e0 2050. Dans sa r\u00e9ponse du 28 mai<\/a>, Shell a rejet\u00e9 nos demandes. Pire encore\u00a0: lors de son assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale annuelle de la semaine derni\u00e8re, elle a exhort\u00e9 ses actionnaires \u00e0 voter contre une r\u00e9solution qui demandait \u00e0 l\u2019entreprise d\u2019adapter ses objectifs de r\u00e9duction des \u00e9missions aux directives de l\u2019Accord de Paris. La plupart des investisseurs ont suivi le conseil de Shell et <\/span>la r\u00e9solution a \u00e9t\u00e9 rejet\u00e9e<\/span><\/a>.<\/span><\/p>\n

Nos demandes ayant \u00e9t\u00e9 rejet\u00e9es, nous avons d\u00e9cid\u00e9 d\u2019intenter un proc\u00e8s contre Shell pour l\u2019obliger \u00e0 r\u00e9duire \u00e0 z\u00e9ro ses \u00e9missions nettes d\u2019ici \u00e0 2050. Il s\u2019agit d\u2019un proc\u00e8s unique parce que nous ne r\u00e9clamons pas de dommages et int\u00e9r\u00eats. Par contre, nous demandons que Shell adapte son mod\u00e8le d\u2019affaires aux objectifs climatiques et qu\u2019elle laisse les combustibles fossiles sous terre. Plus de 25\u00a0000 personnes de 80 pays ont d\u00e9j\u00e0 adh\u00e9r\u00e9 \u00e0 notre initiative contre Shell, dont pr\u00e8s de 12\u00a0000 citoyens n\u00e9erlandais en tant que co-plaignants. Si nous avons gain de cause, ce proc\u00e8s in\u00e9dit limitera consid\u00e9rablement les investissements internationaux de Shell dans le p\u00e9trole et le gaz.<\/span><\/p>\n

Nous recourons au syst\u00e8me juridique n\u00e9erlandais pour arr\u00eater Shell parce que c\u2019est la soci\u00e9t\u00e9 m\u00e8re n\u00e9erlandaise, Royal Dutch Shell, qui d\u00e9termine la politique climatique du groupe. La l\u00e9gislation des Pays-Bas oblige Shell <\/span>\u00e0 respecter les droits de l\u2019homme et \u00e0 agir de fa\u00e7on responsable<\/span><\/a>, en application de la norme sur le devoir de diligence. Le devoir de diligence est une norme juridique qui doit \u00eatre prouv\u00e9e suivant les circonstances de l\u2019affaire en question. La norme est d\u00e9termin\u00e9e \u00e0 partir des d\u00e9couvertes scientifiques et des dispositions du trait\u00e9, entre autres choses. Comme elle l\u2019a avou\u00e9 il y a des d\u00e9cennies, Shell n\u2019op\u00e8re pas en vase clos. Ses actions ont des r\u00e9percussions sur toute la vie de la plan\u00e8te, et on ne peut pas lui permettre de continuer \u00e0 d\u00e9truire le climat de fa\u00e7on d\u00e9lib\u00e9r\u00e9e et irresponsable. <\/span><\/p>\n

Un orage de litiges climatiques se pr\u00e9pare<\/b><\/span><\/p>\n

Le contentieux climatique gagne du terrain dans le monde entier, \u00e0 mesure que de plus en plus de personnes comprennent que les tribunaux offrent le moyen de demander des comptes aux entreprises pollueuses et aux gouvernements qui les prot\u00e8gent. La semaine derni\u00e8re, une action en justice d\u00e9nomm\u00e9e <\/span>People\u2019s Climate Case<\/i><\/span><\/a> a \u00e9t\u00e9 intent\u00e9e contre l\u2019Union europ\u00e9enne pour obtenir qu\u2019elle augmente son objectif climatique pour 2030. En 2015, le premier proc\u00e8s contre un gouvernement national \u2013 Urgenda Climate Case<\/i><\/a> \u2013 a \u00e9t\u00e9 gagn\u00e9 par les plaignants lorsqu\u2019un tribunal n\u00e9erlandais a ordonn\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00c9tat d\u2019accro\u00eetre ses ambitions en mati\u00e8re de r\u00e9duction des \u00e9missions. La d\u00e9cision <\/span>est en appel et le verdict d\u00e9finitif sera prononc\u00e9 en octobre<\/span><\/a>.<\/span><\/p>\n

En mars, la plainte de 21 jeunes contre le gouvernement des \u00c9tats-Unis<\/a> qu\u2019ils accusent de n\u2019avoir pas fait le n\u00e9cessaire contre le d\u00e9r\u00e8glement du climat a \u00e9t\u00e9 jug\u00e9e recevable et le proc\u00e8s pourra continuer. Au Royaume-Uni, la soci\u00e9t\u00e9 de bienfaisance Plan B Earth<\/i><\/a> et 11 co-plaignants sont en train de <\/span>poursuivre en justice le gouvernement britannique<\/span> pour n\u2019avoir pas encore renforc\u00e9 son objectif de r\u00e9duction des \u00e9missions. <\/span>Le gouvernement de la ville de New York<\/a><\/span> a annonc\u00e9 en janvier qu\u2019il allait poursuivre en dommages et int\u00e9r\u00eats les cinq principales soci\u00e9t\u00e9s p\u00e9troli\u00e8res, dont Shell, pour n\u2019avoir pas prot\u00e9g\u00e9 la ville contre les cons\u00e9quences du changement climatique. \u00c0 ce jour, dix villes et comt\u00e9s des \u00c9tats-Unis ont intent\u00e9 des proc\u00e8s de ce genre contre Shell. Et aux Philippines, la Commission des droits de l\u2019homme a mis en route une enqu\u00eate sur les violations des droits de l\u2019homme commises par <\/span>Shell et 46 autres soci\u00e9t\u00e9s productrices de combustibles fossiles<\/span><\/a> du fait d\u2019avoir caus\u00e9 un changement climatique catastrophique.<\/span><\/p>\n

Lors de l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale annuelle de Shell son pr\u00e9sident, Charles O. Holliday, <\/span>a demand\u00e9 aux investisseurs<\/a><\/span> d\u2019avoir confiance en l\u2019entreprise. Or, il est \u00e9vident qu\u2019on ne peut pas s\u2019y fier et que nous devrons obliger Shell \u00e0 respecter la loi\u00a0: tout en d\u00e9clarant qu\u2019elle adh\u00e8re pleinement aux objectifs de l\u2019Accord de Paris, elle produit le double des \u00e9missions de gaz \u00e0 effet de serre des Pays-Bas, et pr\u00e9voit de continuer \u00e0 extraire du p\u00e9trole et du gaz des d\u00e9cennies durant. La vague de proc\u00e8s contre tous les industriels des combustibles fossiles exerce de plus en plus de pression sur eux et montre qu\u2019ils ne pourront pas continuer \u00e0 porter atteinte au climat impun\u00e9ment.<\/span><\/p>\n

Cet article a \u00e9t\u00e9 publi\u00e9 \u00e0 l\u2019origine par New Internationalist<\/a><\/em><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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